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Marques déposées par Emmanuel BACHELLIER
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100% havrais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100% havrais
Emmanuel BACHELLIER

Numéro de dépôt :
3830126
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2021
100% havrais de Emmanuel BACHELLIER

Présentation de la marque 100% havrais

Déposée le 10 mai 2011 par Emmanuel BACHELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% havrais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est Emmanuel BACHELLIER domicilié(e) 12 rue claude Monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel BACHELLIER domicilié(e) 12 rue claude Monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France.

La marque 100% havrais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% havrais est expirée depuis le 10 mai 2021.

Emmanuel BACHELLIER a également déposé les autres marques suivantes : LE HAVRE The Place To Be , made in le havre , HAVRE NICE EXPERIENCE , DE EN VILLE , FIN DE MOIS.COM tout le monde connaît ! , DANS UN HAVRE DE PAIX ....... I HAVRE A DREAM , , HAVRE GOOD DAY HAVRE NICE DAY HAVRE NICE NIGHT HAVRE NICE WEEK HAVRE BAD DAY HAVRE GOOD BYE , , La Normandie ......The Place To Be


Emmanuel BACHELLIER - 12 rue claude Monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France


Emmanuel BACHELLIER - 12 rue claude Monet - 76310 - SAINTE ADRESSE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive). Graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.